
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site www.dunkerque-archives.fr est édité par la société DK BOX Coudekerque, agissant sous l’enseigne commerciale DK Archives.
-
Forme juridique : SAS au capital de 90 000 €
-
Siège social : 222 Route de Téteghem 59380 TETEGHEM_COUDEKERQUE-VILLAGE
-
Immatriculation : RCS de Dunkerque n° 988 116 406
-
Numéro de TVA intracommunautaire : FR33988116406
-
Coordonnées : Contactez nous
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Grégoire MADELAINE, en sa qualité de Directeur Général de la société DK BOX Coudekerque.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Wix Online Platforms Limited.
-
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.
-
Coordonnées : Contactez nous
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de DK BOX Coudekerque ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de DK BOX Coudekerque, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
-
Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de leur présence et vous permet de les accepter ou de les refuser.
-
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer l'installation des cookies.
7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Dunkerque.